Conditions générales
Mise à jour : 1ᵉʳ juin 2026
1. Éditeur
Site édité par Sifted & Sprinkled SAS, capital 15 000 €, 12 avenue Carnot, 06000 Nice. RCS Nice 892 698 085. SIRET 892 698 085 00016. Code APE 4777Z. Présidente : Isabelle Fontaine.
2. Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
3. Objet
Le site présente la maison et permet la prise de contact pour projets horlogers de luxe. Chaque commande est formalisée par un devis signé et un acompte avant mise en fabrication.
4. Devis et acompte
Premier rendez-vous sans engagement. Devis détaillé sous 5 jours ouvrés. Acompte de 50 % à la validation, solde à la remise de la pièce. Pour les créations intégrales, un second acompte de 25 % est dû à mi-parcours.
5. Délais
Personnalisation : 4 semaines. Bracelet sur mesure : 10 jours ouvrés. Création intégrale : 3 à 9 mois selon la complexité. Délais communiqués précisément avec le devis.
6. Retours
Aucun retour sur les pièces réalisées sur mesure, sauf défaut de fabrication constaté dans les 8 jours suivant la réception. Réclamation à adresser à boutique@siftedandsprinkled.com.
7. Garanties
Garantie 24 mois sur les défauts d'assemblage et de finition. Le mouvement horloger bénéficie de la garantie du fabricant (manufacture partenaire).
8. Rétractation
Aucun droit de rétractation pour les articles fabriqués sur mesure (art. L. 221-28 3° Code de la consommation).
9. Propriété intellectuelle
Les créations, dessins et photographies de la maison sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction est interdite sans accord écrit.
10. Médiation et juridiction
Médiateur de la consommation : Medicys (medicys.fr). Tribunaux compétents : Tribunal judiciaire de Nice.
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